Mentions légales
Mis à jour en mai 2023
Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numériqué, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://equalix-solutions.com les présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique “Mentions légales”.
O1
Informations générales
L’édition du site https://equalix-solutions.com est assurée par la société Équalix Solutions, immatriculée au RCS sous le numéro 88192363500018 dont le siège social est situé au 215 rue Louis Pasteur 09340 Verniolle, numéro de téléphone 06.52.61.96.31, adresse e-mail : contact@equalix.fr.
O2
L‘hébergeur
L’hébergeur du site https://equalix-solutions.com est assurée par la société Sigilence Technologies, dont le siège social est situé à Pradettes (09600), avec l’adresse e-mail : webmaster@sigilence.com.
O3
Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site https://equalix-solutions.com ne saurait en être tenu responsable.
Équalix Solutions met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations et de signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile.
O4
Collecte des données
Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la Loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit.
O5
Cookies
Pas de présence de cookies.
O6
Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://equalix-solutions.com, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Civile.